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2 participants
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le remboursement de l'assurance

elhannoti souhail
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  • Message n°1

le remboursement de l'assurance Empty le remboursement de l'assurance

Message par elhannoti souhail Mar 28 Juin - 14:18

salam a tous on a reçu un encaissement d'un remboursement de l'assurance a cause d'une résiliation de contrat dans quel compte je dois mettre le montant est ce qu'il est imposable au niveau d'is
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Nawal
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  • Message n°2

le remboursement de l'assurance Empty Re: le remboursement de l'assurance

Message par Nawal Mar 28 Juin - 16:24

bonjour
la contre partie de 1er paiement, il est considéré comme un avoir
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