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2 participants

    Livraison a soi meme

    linacompta
    linacompta


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    Livraison a soi meme Empty Livraison a soi meme

    Message par linacompta Mar 15 Aoû - 20:07

    Salam tous le monde

    Merci de me repondre s ils vous plait
    Quelqu un peut m aider a bien comprendre le compte immobilisations produit par l entreprise pour elle meme
    Et Comment enregistrer les operations liees a ce compte de l achats de matiere premiere jusqu au la la livraison. Et s Il est obligatoire de faire une facture a la fin
    avatar
    lamingo


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    Livraison a soi meme Empty Re: Livraison a soi meme

    Message par lamingo Mer 16 Aoû - 12:40

    Ça dépend de la nature de l'immobilisation et du régime de tva de l'activité à laquelle elle est affectée.
    En résumé :
    1. Traitement comptable : cette immobilisation est portée à l'actif à son coût de production.
    Le coût total comprends : charges directes, indirects, les taxes non récupérables ..
    Initialement, les coûts sont portés :
    - Pour les élèments directs , ils sont comptabilisés directement en immobilisations en cours (exemple : grands équipements, installations ...) ;
    - Pour les éléments indirects nécessitant une répartition analytique (ex.: salaires, prélèvements sur stocks, intérêts intégrables, ...) ils sont portés en charges selon leur nature. A l'inventaire, ils sont activés en utilisant le compte "immobilisations produites par l'entreprise pour elle même" en contrepartie du compte immobilisation en cours.
    A la mise en servive, le compte
    Fiscalement, cette immobilisation est taxable à la tva à l'achèvement pour son coût global (en général au taux de 20%, sauf si la nature de l'immobilisation justifie un autre taux)...
    Par conséquent, il faut créditer le compte tva facturée par le débit de :
    - TVA récupérable : si le bien concerne une activité taxable
    - immobilisation en cours : si le bien concerne une activité hors champs ou exonérée sans droit à déduction ..
    Dans le cas ou il y a un prorata, la partie récupérable débite "tva récupérable" et la partie non récupérable fait
    partie du coût (donc débite l'immobilisation en cours).

      La date/heure actuelle est Sam 23 Sep - 9:46