Le droit de douane désigne un impôt sur des marchandises importées. Cet impôt s’applique lors du passage des marchandises à la frontière.
Le droit de douane peut être forfaitaire ou équivalent à un pourcentage du prix de la marchandise. Dans le dernier cas, on parle alors de droit de douane ad valorem.
Le droit de douane a été instauré dans l’objectif de favoriser la consommation de produits nationaux. En taxant les produits importés, un Etat augmente en effet le prix des marchandises étrangères et incite les consommateurs à acheter local.
Calcul des droits de douane
Quatre éléments entrent dans le calcul des droits de douane : la valeur de la marchandise, l’espèce tarifaire, l’origine de la marchandise et le prix du transport.
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