declaration rectificatif

Bonjour,
nous avons essayé de faire une correction sur la déclaration de TVA, mais le montant de la pénalité , s'apparaitre comme doit a payer meme que on a un credit de tva
est ce que on peut le eviter ou il y a aucun solution

ANIS a écrit:bonjour
pas mal de chagement a eu la derrniere version de plateform TVA, ce qui j'ai remarqué :
- nouveau taux de TVA
- une ligne a été ajouté comme TVA due de la période actuel
- pénalité sur les factures décalarés aprés une année, 15% de tva + 500 dh
essayer de mettre une screen sur la derniere partie pour voir les anomalies

bonjour
ci joint un capture d'ecran
https://i.ibb.co/vDSZXZv/tva.png

*le credit tva c'est beacoup plus que le montant de amemde

ce que je vois ils ont appliqué 15% sur la tva due de la période sans prendre en compte la tva crédit.
article 204 II.- Lorsque la déclaration visée au I ci-dessus est déposée en dehors du délai prescrit, mais comporte un crédit de taxe, ledit crédit est réduit de 15%.

ya pas de tva due le 399687.87 c'est le credit de la periode plus credit anterieur c'est a dire le credit beaucoup plus, le chiffre d'affaire est exo

Isam a écrit:Bonjour,
nous avons essayé de faire une correction sur la déclaration de TVA, mais le montant de la pénalité , s'apparaitre comme doit a payer meme que on a un credit de tva
est ce que on peut le eviter ou il y a aucun solution

Salam,
Article 204- II (CGI 2024)
II.- Lorsque la déclaration visée au I ci-dessus est déposée en dehors du délai prescrit, mais comporte un crédit de taxe, le contribuable est passible d’une amende de 15% du montant de la taxe sur la valeur ajoutée de la période ou du crédit de taxe de cette période, avec un minimum de cinq cents (500) dirhams.

Dans votre cas :
Ligne 205 x 15%.

399 687,87 X 15% = 59 953,1805
puisque cette plateforme est toute nouvelle; il peut etre une erreur, j'ai constaté que la somme de 399687,87 est le total de TVA d'achat, et il ne doit pas etre la tva due de la période.
imprimé la TVA et contacté l'inspecteur chargé de votre dossier si tu es sur que le chiifre d'affaire exonéré est dans la bonne case.

otmane1973 a écrit:

Isam a écrit:Bonjour,
nous avons essayé de faire une correction sur la déclaration de TVA, mais le montant de la pénalité , s'apparaitre comme doit a payer meme que on a un credit de tva
est ce que on peut le eviter ou il y a aucun solution

Salam,
Article 204- II (CGI 2024)
II.- Lorsque la déclaration visée au I ci-dessus est déposée en dehors du délai prescrit, mais comporte un crédit de taxe, le contribuable est passible d’une amende de 15% du montant de la taxe sur la valeur ajoutée de la période ou du crédit de taxe de cette période, avec un minimum de cinq cents (500) dirhams.

Dans votre cas :
Ligne 205 x 15%.

il faut le payer pas a reduit de le credit de tva ?

ANIS a écrit:
399 687,87 X 15% = 59 953,1805
puisque cette plateforme est toute nouvelle; il peut etre une erreur, j'ai constaté que la somme de 399687,87 est le total de TVA d'achat, et il ne doit pas etre la tva due de la période.
imprimé la TVA et contacté l'inspecteur chargé de votre dossier si tu es sur que le chiifre d'affaire exonéré est dans la bonne case.

la ligne 205 est le crédit de la période ou la TVA due pour la période
Mon problème c'est qu'ils ne réduisent pas les 15% de mon crédit quand j'essaye de valider la déclaration je dois payer

bonjour
je ne crois pas que tu va payer cette somme allez jusqu'au bout et voir si ca vous donne un ordre de paiement

benjelloun a écrit:bonjour
je ne crois pas que tu va payer cette somme allez jusqu'au bout et voir si ca vous donne un ordre de paiement

https://ibb.co/FbT3m2b

j'ai deja essayé , ils apparaître l'ordre de paiement

essayer de ne pas déclarer les factures d'achat de cette période ca sera moins lourd
ou contactez l'inspecteur chargé de votre dossier

benjelloun a écrit:essayer de ne pas déclarer les factures d'achat de cette période ca sera moins lourd
ou contactez l'inspecteur chargé de votre dossier

Bonjour je pense que cela la meilleur solution 500 DHS est mieux

otmane1973 a écrit:

Isam a écrit:Bonjour,
nous avons essayé de faire une correction sur la déclaration de TVA, mais le montant de la pénalité , s'apparaitre comme doit a payer meme que on a un credit de tva
est ce que on peut le eviter ou il y a aucun solution

Salam,
Article 204- II (CGI 2024)
II.- Lorsque la déclaration visée au I ci-dessus est déposée en dehors du délai prescrit, mais comporte un crédit de taxe, le contribuable est passible d’une amende de 15% du montant de la taxe sur la valeur ajoutée de la période ou du crédit de taxe de cette période, avec un minimum de cinq cents (500) dirhams.

Dans votre cas :
Ligne 205 x 15%.

Bonjour, pensez-vous que déclarer uniquement le chiffre d'affaire, et laisser la deduction neant et payer une amende de 500 dirhams est une bonne solution ?
c'est-à-dire que je peux laisser la deduction de janvier à février

oui, et pourquoi pas, selon la loi vous avez une année comme délai de déclaration des factures d'achat

dahbi a écrit:oui, et pourquoi pas, selon la loi vous avez une année comme délai de déclaration des factures d'achat

Oui, je veux juste éviter de coriger une erreur avec une autre et m'assurer que tout va bien

Bonsoir,

Vous êtes victime de la nouvelle mesure instaurée par la loi de finance 2024 qui a imposé une amende de 15% au lieu d'une réduction du crédit de la période du même taux. Donc, oui vous avez bien intérêt à ne pas déclarer les factures d'achat pour ce mois et les reporter à une déclaration ultérieure, et ce n'est pas une fraude, c'est de l'optimisation fiscale.