>

Maroc compta

Rejoignez nous sur la plateforme des comptables au maroc-compta.com : Echange d’expériences, Partage d’information

et Mettez à jour vos connaissances.

C'est Très Rapide et facile

Maroc compta

Rejoignez nous sur la plateforme des comptables au maroc-compta.com : Echange d’expériences, Partage d’information

et Mettez à jour vos connaissances.

C'est Très Rapide et facile
4 participants
  • Répondre au sujet

LE CALCUL DE PRORATA DU TVA AVEC DES EXEMPLES APPLIQUEES

marouane
marouane


Messages : 69
Points : 146
Date d'inscription : 26/02/2020
Age : 36
Localisation : Rabat

 LE CALCUL DE PRORATA DU TVA AVEC DES EXEMPLES APPLIQUEES  Empty LE CALCUL DE PRORATA DU TVA AVEC DES EXEMPLES APPLIQUEES

Message par marouane Mer 4 Mar - 23:04

 LE CALCUL DE PRORATA DU TVA AVEC DES EXEMPLES APPLIQUEES  Prorat11
Le prorata de déduction en matière de la TVA est calculé annuellement comme suit :
(CA taxable + TVA correspondante)/ C.A total
Ce prorata s'il est calculé, il est appliqué pour la détermination de la TVA à déduire soit pour les taxes ayant grevé l'acquisition des immobilisations ou des charges.

Exemple :Soit une Sté X a réalisé au titre de l’année 2014, le chiffre d’affaires suivant :- Vente soumis à la TVA au taux de 20% : 780.000 dhs (HT)- Ventes des produits taxables mais destinés à l’export (exonéré) :200.000 dhs - Ventes exonérés : 100.000 dhs - Ventes et recettes en provenances des Opérations hors champs de la TVA : 50.000 dhs
Prorata= (780.000*1.2+200.000 +(200.000*20%))/ (780.000*1.2+200.000*1.2+100.000+50.000)
= 0.89 =89%
Donc, le taux du prorata à retenir en 2015, est 89%
REGULARISATION DE LA TVA SUIVANT CHANGEMENT DU TAUX DE PRORATA
La régularisation de la TVA suivant changement de prorata est appliquée pour les assujettis partiels et concernant exclusivement l’acquisition des immobilisations,
Pour ce sujet la loi prévoit qu’à chaque changement de taux de prorata de moins ou plus de 5%, il doit faire l’objet d’une régularisation.
- Lorsque le prorata enregistre une augmentation dépassant 5% l’entreprise a le droit de récupérer un supplément de 1/5 (TVA sur facture d’acquisition *variation prorata)
- Lorsque le prorata enregistre une baisse dépassant -5% l’entreprise est tenu de reverser une partie de la TVA initialement déduite de 1/5 (TVA sur facture d’acquisition *variation prorata)

Exemple :
Notre société X , a acheté en 2015, un matériel de bureau pour 20.000 HT dhs

EN 2015 :
TVA déduite sur ce matériel est de ; 20.000 *20%*89% = 3560.00 dhs

EN FIN 2016 :
Le taux de prorata en 2016, calculé sur les éléments du chiffre d’affaire de 2015, est de 75%
Donc en 2016, le taux du prorata enregistre une baisse de 89-75=14% (donc mois que 5%), donc il aura lieu à un reversement de Tva de : 20.000*20%*14%=498.40 dhs

adnan2012, med Amine, wissal2004, fleches, Isam et Auditrice aiment ce message

Marine Abadi
Marine Abadi


Messages : 78
Points : 120
Date d'inscription : 08/07/2020

 LE CALCUL DE PRORATA DU TVA AVEC DES EXEMPLES APPLIQUEES  Empty Re: LE CALCUL DE PRORATA DU TVA AVEC DES EXEMPLES APPLIQUEES

Message par Marine Abadi Lun 22 Fév - 16:16

merci  @marouane
med Amine
med Amine


Messages : 67
Points : 100
Date d'inscription : 17/05/2020

 LE CALCUL DE PRORATA DU TVA AVEC DES EXEMPLES APPLIQUEES  Empty Re: LE CALCUL DE PRORATA DU TVA AVEC DES EXEMPLES APPLIQUEES

Message par med Amine Jeu 12 Mai - 13:35

merci marouane
bencharki
bencharki


Messages : 7
Points : 7
Date d'inscription : 24/04/2021

 LE CALCUL DE PRORATA DU TVA AVEC DES EXEMPLES APPLIQUEES  Empty Re: LE CALCUL DE PRORATA DU TVA AVEC DES EXEMPLES APPLIQUEES

Message par bencharki Mer 18 Mai - 13:34

merci beaucoup
  • Répondre au sujet

La date/heure actuelle est Lun 5 Juin - 20:54