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Les charges constatées d'avance sont des charges enregistrées au cours de l'exercice mais qui correspondent à des achats ou des services dont la fourniture ou la prestation doit intervenir ultérieurement. Les cas les plus fréquents de charges constatées d'avance sont :
- Les primes d'assurance payées d'avance,
- Les contrats d'entretien payables d'avance,
- Les loyers payés d'avance.
Ainsi, l'entreprise dispose d'une créance en fin d'exercice, qu'elle doit constater dans ses comptes annuels.
- Les primes d'assurance payées d'avance,
- Les contrats d'entretien payables d'avance,
- Les loyers payés d'avance.
Ainsi, l'entreprise dispose d'une créance en fin d'exercice, qu'elle doit constater dans ses comptes annuels.
Schéma de comptabilisation
A la clôture de l'exercice :
Le compte 3491 " charges constatées d'avance " est débité du montant de la charge hors taxes.
Le compte de charges (classe 6) est crédité du montant hors taxe.
Cette écriture est contre-passée à la réouverture.
Le compte de charges (classe 6) est crédité du montant hors taxe.
Cette écriture est contre-passée à la réouverture.
Exemples chiffrés
Exemple 1 :
Le 25 Juin (N), une entreprise a souscrit une prime d'assurance relative à la période allant du 1er Juillet (N) au 30 Juin (N+1), pour un montant de 6 000 DH.
A la date de clôture (31 décembre N), l'entreprise et a payé six mois qui correspondent à une prestation de service non encore effectuée dispose donc d'une créance de 6 mois envers l'assureur. Le montant des charges constatées d'avance se calcule de la manière suivante :
6.000 : 12 x 6 = 3 000 DH
6.000 : 12 x 6 = 3 000 DH.
3491 | 6134 | 31 décembre (N) | 3 000 | 3 000 | |
| Charges constatées d'avance Primes d'assurances | |||||
6134 | 3491 | 1er janvier (N+1) | 3 000 | 3 000 | |
| Primes d'assurances Charges constatées d'avance | |||||
Exemple 2 :
Une entreprise loue un local 30 000 DH par trimestre. [size=14]Le contrat de bail qui a été conclu le 1er Mai (N) prévoit le paiement de chaque trimestre d'avance.
A la date du 31 décembre (N), il se trouve que l'entreprise a comptabilisé dans les charges de l'exercice N la quittance de loyer qui comprend le mois de janvier (N+1), payé d'avance.
En vertu du principe de spécialisation des exercices, une écriture de régularisation devrait permettre le rattachement du loyer du mois de janvier (N+1) à son exercice de référence.
Loyer de janvier = 30 000 : 3 = 10 000 DH[/size]
A la date du 31 décembre (N), il se trouve que l'entreprise a comptabilisé dans les charges de l'exercice N la quittance de loyer qui comprend le mois de janvier (N+1), payé d'avance.
En vertu du principe de spécialisation des exercices, une écriture de régularisation devrait permettre le rattachement du loyer du mois de janvier (N+1) à son exercice de référence.
Loyer de janvier = 30 000 : 3 = 10 000 DH[/size]
3491 | 6131 | 31 décembre (N) | 10 000 | 10 000 | |
| Charges constatées d'avance Locations et charges locatives | |||||
Le 1er janvier (N+1), cette écriture est contre-passée :
6131 | 3491 | 1er janvier (N+1) | 10 000 | 10 000 | |
| Locations et charges locatives Charges constatées d'avance |
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