Cet ouvrage contient :
LES AVANTAGES FISCAUX ACCORDES A CERTAINS SECTEURS D’ACTIVITES
- Fédérations et les associations sportives reconnues d’utilité publique
- Sociétés sportives
- Les incitations fiscales au profit des promoteurs immobiliers
- Les incitations fiscales au profit des acquéreurs des logements
- La Contribution Sociale de Solidarité sur les Livraisons à Soi-Même de Construction d’habitation personnelle
AUTRES AVANTAGES ACCORDES A TOUS LES SECTEURS
AVANTAGES ACCORDES A CERTAINES ZONES ET SOCIETES OU A DES ORGANISMES PARTICULIERS
LES AVANTAGES FISCAUX ACCORDES A CERTAINS SECTEURS D’ACTIVITES
- Fédérations et les associations sportives reconnues d’utilité publique
- Sociétés sportives
- Les incitations fiscales au profit des promoteurs immobiliers
- Les incitations fiscales au profit des acquéreurs des logements
- La Contribution Sociale de Solidarité sur les Livraisons à Soi-Même de Construction d’habitation personnelle
AUTRES AVANTAGES ACCORDES A TOUS LES SECTEURS
AVANTAGES ACCORDES A CERTAINES ZONES ET SOCIETES OU A DES ORGANISMES PARTICULIERS
A TELECHARGER ICI
» la durée minimale ou maximale d’un contrat de bail au maroc
» qustion comptabilité
» Calendrier fiscal
» SVP MODELE POUR LETTRAGE
» PV POUR LA BANQUE
» DIVERS EN COMPTABILITE
» Article 247.
» La révision des taux de TVA dans le cadre du Projet de Loi de Finances (PLF) 2024
» sociétés de location de voiture