par samiri1963 Ven 21 Jan - 13:41
bonjour
j ai achete un terrain agricole d un hectare en 2009.
j ai construit sur une maison en 2010 fin de travaux en 2012 certifie par acte entre moi et le tachroun.
la construction en regle avec autorisation et plan.
vu que je vis a l etranger j ai jamais eu le temps d inserer la maison dans le titre foncier du terrain.
j aimerais savoir svp si en cas de vente ,le montant de construction de la maison sera pris en compte
vu que je possede pas de facture par le fait qu elle construite par un tachroun pour lequel je fournissais le materiel achete
merci d avance pour la reponse
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