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3 participants

    RADIATION AFFILIATION CNSS

    STA
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    Date d'inscription : 06/11/2020

    RADIATION AFFILIATION CNSS Empty RADIATION AFFILIATION CNSS

    Message par STA Jeu 3 Mar - 15:48

    Bonjour, comment faire pour une radiation de l'AFFILIATION CNSS(personne physique).MERCI
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    lamingo


    Messages : 232
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    Date d'inscription : 02/07/2020

    RADIATION AFFILIATION CNSS Empty Re: RADIATION AFFILIATION CNSS

    Message par lamingo Jeu 3 Mar - 17:20

    bonjour
    la radiation de CNSS est la dernière étape de dissolution de personne physique, pour demander la radiation de l'affiliation de CNSS :
    - Copie CIN
    - Attestation de radiation de patente
    - Modèle RC de radiation
    - demande et une formulaire à remplir sur place à l'agence de CNSS

    mohamed bennani aime ce message

    STA
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    RADIATION AFFILIATION CNSS Empty Re: RADIATION AFFILIATION CNSS

    Message par STA Jeu 3 Mar - 17:25

    lamingo a écrit:bonjour
    la radiation de CNSS est la dernière étape de dissolution de personne physique, pour demander la radiation de l'affiliation de CNSS :
    - Copie CIN
    - Attestation de radiation de patente
    - Modèle RC de radiation
    - demande et une formulaire à remplir sur place à l'agence de CNSS

    pour le formulaire c'est le 322-3-25 n'est-ce pas?
    avatar
    lamingo


    Messages : 232
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    RADIATION AFFILIATION CNSS Empty Re: RADIATION AFFILIATION CNSS

    Message par lamingo Ven 4 Mar - 11:22

    j'ai vu cette formulaire, mais je ne suis pas sur; manque de case de cessation d'activité ou radiation,

    STA aime ce message

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    SOUFYAN
    Invité


    RADIATION AFFILIATION CNSS Empty Radiation personne physique

    Message par SOUFYAN Jeu 28 Juil - 16:13

    Bjr,

    Si quelqu'un peut nous lister les procedures à suivre pour la fermeture et liquidation d'une personne physique.
    Merci d'avance.
    med Amine
    med Amine


    Messages : 67
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    Date d'inscription : 17/05/2020

    RADIATION AFFILIATION CNSS Empty Re: RADIATION AFFILIATION CNSS

    Message par med Amine Jeu 4 Aoû - 12:36

    SOUFYAN a écrit:Bjr,

    Si quelqu'un peut nous lister les procedures à suivre pour la fermeture et liquidation d'une personne physique.
    Merci d'avance.
    radiation RC modéle 4 : https://www.mediafire.com/file/lf19k757x63fihe/RC_Model_4__MODIFICATION_OU_RADIATION_PP.docx/file
    radiation taxe professionnel TP
    Résiliation de contrat de bail

      La date/heure actuelle est Sam 13 Avr - 23:29