Accueil
Évènements
Procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire
Association...………………………
Adresse.........…………………….
Tél. :..............………………
Le……………., à…………………...., les membres de l'association ..........…………… se sont réunis au siège social [ou tout autre lieu] en assemblée générale ordinaire sur convocation du président [ou d’une autre personne habilitée à convoquer l'assemblée].
Il a été établi une feuille d'émargement, signée par les membres présents en leur nom propre ou en tant que mandataire. Celle-ci est annexée au présent procès-verbal.
L'assemblée était présidée par M….....…......, président de l'association.
Il était assisté d’un secrétaire de séance, M. ………….., secrétaire de l'association.
M……….…......, commissaire aux comptes de l'association [le cas échéant], régulièrement convoqué, était présent [ou absent].
Plus de…[du quart, la moitié, les ¾,...] des membres étaient présents ou représentés. L'assemblée a donc pu valablement délibérer, conformément à l’article…. des statuts.
L'ordre du jour a été rappelé par le Président :
- rapport moral et d'orientation ;
- rapport d'activité ;
- rapport financier ;
- montant des adhésions ;
- renouvellement des membres du conseil d'administration ;
- etc. ………………….
Il a été fait lecture des différents rapports..….. [moral, financier, activité, etc.].
Lors du débat qui a suivi, les éléments suivants ont été avancés :
…..............………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………
A l’issue du débat entre les membres [indiquer l’essentiel de ce qui a été dit], le président de séance a mis aux voix les questions suivantes, conformément à l'ordre du jour :
- rapport moral et d'orientation :
l'assemblée générale adopte le rapport moral et d'orientation à la majorité de ..…..voix [à l'unanimité le cas échéant] ;
- …………………
- budget prévisionnel :
le projet de budget est adoptée à l'unanimité [ou la majorité de … / est rejeté par … voix contre …] ;
- montant des adhésions :
Le montant des adhésions est proposée comme suit :……………..
Cette résolution est adoptée à l'unanimité [ou à la majorité de …]
- renouvellement des mandats de membres du conseil d'administration :
Après dépouillement des votes émis par les adhérents, l'assemblée élit M ,………..….., M……………… [noms et prénoms] en qualité de membres du conseil d'administration. Ceux-ci exerceront leur fonction conformément aux statuts pour une durée de ….... années.
- …………………………………………………………………………………………...
L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à …
Il est dressé un procès-verbal de la réunion, signé par le Président de séance et le Secrétaire de séance.
A ………………….., le …………………………
Le Président de séance Le Secrétaire de séance
[noms et signatures]
» سؤال حول خروج الضريبة باسم البائع رغم وجود شهادة أداء الضرائب
» حول الضريبة
» Virement bancaire instantané à partir du 01/06/2023
» DEGATS SUR TRAVAIL
» Clarification des dispositions des article 15 bis et 45 bis I du CGI relatives aux rémunérations allouées à des tiers
» NOTE DE FRAIS
» طلب استشارة
» AVANCE A LA S.TE EN COTE D'IVOIRE
» DIFFERENCE ENTRE REGIME ENCAISSEMENT ET REGIME DEBIT