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    Procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire pour les Associations

    rachid
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    Procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire pour les Associations Empty Procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire pour les Associations

    Message par rachid Ven 15 Juil - 22:32

    Procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire pour les Associations Assemb10
    Procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire

    Association...………………………
    Adresse.........…………………….
    Tél. :..............………………

    Le……………., à…………………...., les membres de l'association ..........…………… se sont réunis au siège social [ou tout autre lieu] en assemblée générale ordinaire sur convocation du président [ou d’une autre personne habilitée à convoquer l'assemblée].
    Il a été établi une feuille d'émargement, signée par les membres présents en leur nom propre ou en tant que mandataire. Celle-ci est annexée au présent procès-verbal.
    L'assemblée était présidée par M….....…......, président de l'association. 
    Il était assisté d’un secrétaire de séance, M. ………….., secrétaire de l'association.
    M……….…......, commissaire aux comptes de l'association [le cas échéant], régulièrement convoqué, était présent [ou absent].
    Plus de…[du quart, la moitié, les ¾,...] des membres étaient présents ou représentés. L'assemblée a donc pu valablement délibérer, conformément à l’article…. des statuts. 
    L'ordre du jour a été rappelé par le Président :
    - rapport moral et d'orientation ;
    - rapport d'activité ;
    - rapport financier ;
    - montant des adhésions ;
    - renouvellement des membres du conseil d'administration ;
    - etc. ………………….
    Il a été fait lecture des différents rapports..….. [moral, financier, activité, etc.]. 
    Lors du débat qui a suivi, les éléments suivants ont été avancés : 
    …..............………………………………………………………………………………………
    …………………………………………………………………………………………………
    A l’issue du débat entre les membres [indiquer l’essentiel de ce qui  a été dit], le président de séance a mis aux voix les questions suivantes, conformément à l'ordre du jour :
    - rapport moral et d'orientation : 
    l'assemblée générale adopte le rapport moral et d'orientation à la majorité de ..…..voix [à l'unanimité le cas échéant] ;
     - …………………
    - budget prévisionnel : 
    le projet de budget  est adoptée à l'unanimité [ou la majorité de … / est rejeté par … voix contre …] ;
    - montant des adhésions : 
    Le montant des adhésions est proposée comme suit :……………..
    Cette résolution est adoptée à l'unanimité [ou à la majorité de …]
    - renouvellement des mandats de membres du conseil d'administration : 
    Après dépouillement des votes émis par les adhérents, l'assemblée élit M ,………..….., M……………… [noms et prénoms] en qualité de membres du conseil d'administration. Ceux-ci exerceront leur fonction conformément aux statuts pour une durée de ….... années.
    - …………………………………………………………………………………………...
    L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à …
    Il est dressé un procès-verbal de la réunion, signé par le Président de séance et le Secrétaire de séance.
    A ………………….., le …………………………
    Le Président de séance Le Secrétaire de séance
    [noms et signatures]

    Errami aime ce message


      La date/heure actuelle est Sam 13 Avr - 22:34